News

COVID-19 : suivi de la situation

Mise à jour du 24 juin 2020

Les protocoles de prévention et de gestion de cas de Covid-19 durant les activités résidentielles et non-résidentielles d'été ont été transmis aux différentes Organisations de Jeunesse.
Ceux-ci viennent compléter les protocoles génériques (voir mise à jour du 5 juin). Ils décrivent les symptômes et les procédures à suivre en cas de suspicion de contamination du Covid.
Ceux-ci s'accompagnent également de modèles de courrier à remettre aux parents. L'ensemble des documents sont à retrouver ici.
Mise à jour du 11 juin 2020

Le cabinet de la Ministre Valérie Glatigny a transmis une FAQ concernant les questions les plus courantes reçues dans le cadre des protocoles avant fin juin et durant les vacances.                                                       
Mise à jour du 5 juin 2020

Deux protocoles viennent compléter ceux émis précédemment par la Ministre de la Jeunesse.                                                                                                                                                                                                 

Ils précisent l'organisation par les Organisations de Jeunesse des stages d'été en résidentiel ainsi que des stages d'été sans hébergement.
Un protocole a également été émis quant aux activités ATL organisées durant le mois de juin.

Voici la circulaire relative à ces protocoles.
Mise à jour du 22 mai 2020

Une circulaire de la Ministre de la Jeunesse autorisant les activités durant les vacances d'été a été émise. Celle-ci s'accompagne d'un protocole de sécurité sanitaire à respecter.                                                              
À nouveau, il convient que chaque OJ fasse un état des lieux afin de pouvoir accueillir les jeunes dans les meilleures conditions.
Mise à jour du 20 mai 2020

La ministre de la Jeunesse a émis une circulaire autorisant la reprise des activités habituelles pour les OJ à partir de ce lundi 25 mai. Cette reprise est soumise à un protocole de sécurité comportant une série de balises à respecter. Ce protocole ne concerne pas les stages d'été qui feront l'objet d'une autre communication d'ici peu.

Il convient que chaque OJ fasse un état des lieux afin de décider de reprendre (ou non) ses activités avec les jeunes en toute sécurité.
Mise à jour du 18 mai 2020

Une nouvelle circulaire a été émise par la Ministre de la Jeunesse Valérie Glatigny. Les mesures en vigueur sont prolongées jusqu'au 24 mai inclus. Aucun stage, animation ou rassemblement ne peuvent être organisés durant cette période. La concertation sur le protocole de déconfinement et la reprise éventuelle des activités se poursuit.

Depuis, le vendredi 15 mai, il est possible pour les travailleurs de demander un congé parental "coronavirus", limité du 1er mai au 30 juin (la période pourrait être prolongée).
Toutes les informations sont à retrouver sur le site de la FESOJ.
Mise à jour du 5 mai 2020

  • Une nouvelle circulaire a été émise hier par la ministre de la jeunesse. Les mesures en vigueur ont été prolongées jusqu'au 17 mai. Concrètement, aucun stage, animation ou rassemblement ne pourront être organisés durant cette période. Les différents reports quant aux renouvellements d'agréments ont fait l'objet d'un accord en gouvernement.

  • Reprise future des activités avec les jeunes

Pour le moment, les activités des organisations de jeunesse sont donc suspendues jusqu’au 17 mai (une exception, les écoles de devoirs reconnues par l'ONE). Comme depuis le début du confinement, les informations arrivent au jour le jour. Une réunion a eu lieu aujourd'hui avec le cabinet pour évoquer les différentes mesures de déconfinement pour les activités avec les jeunes. Le protocole de reprise sera finalisé dans les jours qui viennent.

  • Poursuite du télétravail

Pour rappel, le télétravail reste recommandé pour les travailleurs de notre secteur (et ce, à priori jusqu'au 18 mai). Les prochains CNS devront nous informer sur l'évolution d'un retour "à la normale". Il faudra alors que chaque employeur puisse analyser s'il est capable de mettre en place les mesures recommandées. Ici le lien vers le Guide des bonnes pratiques permettant à chaque secteur d'appréhender au mieux le travail en période de Covid-19.

  • Fonds d’urgence

Le gouvernement de la FWB a débloqué 700.000 € pour les CRH. On saluera la décision qui vient en soutien des associations dont la viabilité est menacée suite au Covid et qui tient compte du fait que, grâce aux subsides déjà liquidés, la majorité des OJ se trouve dans une situation sereine.
Mise à jour du 29 avril 2020

Vous trouverez ici la dernière circulaire Covid-19 émise par la Cocof. Celle-ci précise divers points concernant les activités reportées en raison du Covid et qui ont bénéficié d'un financement de la Cocof.

Les mesures quant aux organisations des AG ont été prolongées jusqu'au 30 juin par arrêté royal. Toutes les informations ici.
Mise à jour du 22 avril 2020

Pour les Organisations de Jeunesse n'ayant pas encore confirmé leur encodage pour la mise à jour de la liste du personnel et des dossiers des travailleurs, la date limite est reportée au vendredi 29 mai 2020. Il est essentiel d'effectuer cette mise à jour. En effet, c’est sur base des informations fournies lors de celle-ci que la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale fournira les informations nécessaires pour justifier vos subventions lors de la récolte qui débutera le 07 août. Compte tenu des délais pour le traitement des données venant de la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale, il ne sera malheureusement plus possible de prolonger cette récolte de mise à jour des données.
Mise à jour du 20 avril 2020

Circulaire « Jeunesse » du 17 avril 2020

Une nouvelle circulaire Coronavirus a été émise le 17 avril par la Ministre de la Jeunesse Valérie Glatigny.

Celle-ci précise notamment qu'il n'y a pas lieu de compléter la plateforme https://subsides-covid19.cfwb.be pour les subsides fonctionnement et emploi, ceux-ci ayant été liquidés à 100%. 

Néanmoins, pour d'autres subventions, il convient de remplir le formulaire 1 si les conditions de subventionnement n'ont pu être rencontrées.

Organisation des Assemblées générales

L'Arrêté royal n°4 concernant la tenue des assemblées générales suite à la crise du Covid-19 a été publié au Moniteur belge.

Vous retrouverez toutes les informations sur le site de la CESSoC.

Ces mesures permettront :

  • la tenue de l'AG tout en respectant les mesures prises dans le cadre du Coronavirus (vote à distance, procuration):
  • de reporter l'AG à une date ultérieure même si l'AG a déjà été convoquée
  • une prolongation de 10 semaines des délais prévus par la loi en matière de tenue des assemblées générales et de dépôt des comptes annuels.

Ces mesures sont d'application durant la période allant du 1er mars 2020 au 3 mai 2020 inclus. Si nécessaire, un arrêté permettra de prolonger ce délai.

Impact sur le Décret emploi

Toutes les informations concernant l'impact sur le Décret emploi suite à la crise du Covid se trouvent ici.

Il est notamment à retenir que :

  • Une période de chômage temporaire ne donne plus lieu à la rémunération par l'employeur. Elle ne pourra donc être valorisée pour le calcul de ces subventions. Néanmoins, elles sont bien prises pour le calcul des simple et double pécules de vacances.

  • Les semaines de télétravail ou de prestations aménagées du fait de la crise seront assimilées à des périodes de prestations effectives et n’entraîneront donc aucun impact négatif sur le taux d'occupation considéré pour la subvention.

Fonds 4S

Le Fonds 4S a décidé de financer les formations à distance (e-learning) durant la période de confinement. Ce n'est habituellement pas le cas et il s'agit donc d'une mesure temporaire.

Toutes les informations se trouvent ici.

Pour rappel, les délais concernant pour l’introduction des dossiers "clé sur porte" ont été assouplis.
Mise à jour du 9 avril 2020

La Boutique de Gestion a mis en ligne un dossier reprenant l’ensemble des aides mises en place pour les asbl dans le contexte du Covid-19.

Aides de la FWB durant la crise du Covid

Le site de la FWB permettant d'introduire les différentes demandes dans le cadre des mesures déjà prises par le gouvernement de la FWB est en ligne.
Attention, cela ne concerne pas encore les éventuelles demandes relatives au Fonds d'urgence.

       Pour rappel, deux mesures ont été prises :
  1. La première consiste à octroyer le solde de la subvention même si, en tant que bénéficiaire, vous ne remplissez pas les conditions de subventionnement.
Il s'agit donc d'une dérogation consistant à maintenir un subside attribué avant le 10 mars pour une activité qui n'a pu se tenir en raison du Covid.
Pour cette mesure, il vous faudra prouver que :

  • l’impossibilité de réaliser une des/les condition(s) de subventionnement soit la conséquence directe ou indirecte des mesures prises pour lutter contre la propagation du COVID-19 ;
  • la non-réalisation d’une des/des condition(s) de subventionnement soit postérieure au 9 mars 2020 ;
  • des dépenses aient été encourues afin de justifier le montant total de la subvention ;
  • ces dépenses ne soient pas couvertes par un autre mécanisme d’aide ou de financement.

       2. La 2ème mesure est en octroi anticipé d'une subvention à laquelle vous auriez droit. Cet octroi serait donc une avance.

Pour ce faire, vous devrez prouver que :

  • vous bénéficiiez d’un mécanisme de subventionnement existant (en d'autres termes que par exemple vous ayez déjà obtenu l'accord pour le subside);
  • votre subvention ne vous ait pas été encore octroyée ;
  • les difficultés de trésorerie soient la conséquence directe des mesures prises pour lutter contre la propagation du COVID-19 ;
  • ces difficultés soient postérieures au 9 mars 2020.

L'ensemble de ces demandes devront être introduites entre les 9 avril et le 31 décembre 2020 sur la plateforme "SUBside".
Ici pour la mesure 1 et ici pour la mesure 2. Un manuel d'explication est disponible ici
Un numéro de téléphone est disponible pour toutes questions : 0800/20.000.

Il est possible de bénéficier des deux mesures mais, il faudra à chaque fois remplir le formulaire spécifique.

Concernant l'ONE, des mesures semblables sont en vigueur, mais les demandes sont à introduire directement auprès de l'ONE. Rendez-vous ici.
Mise à jour du 2 avril 2020

Le gouvernement wallon a pris ce 31 mars un arrêté de pouvoirs spéciaux décrivant notamment une série de mesures relatives aux APE. Toutes les infos sur le site de la CESSoC.                  
Mise à jour du 31 mars 2020

Suite à une réunion en vidéo-conférence avec la Ministre de la Jeunesse Valérie Glatigny, plusieurs informations essentielles pour le Secteur Jeunesse sont connues.

  • Les subventions de fonctionnement et celles liées à l'emploi devraient arriver très prochainement.

  • Un arrêté du gouvernement devrait être publié et permettre de déroger aux règles et conditions de liquidations des soldes de subventions et des délais de recours dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19. Concrètement, cela signifie que si une OJ ne peut mener ses activités à cause de la crise du Covid , elle conservera ses subventions moyennant le respect de certaines conditions. Cette dérogation débutera rétroactivement au 10 mars, et ce, jusqu'à une date que le gouvernement déterminera en fonction de la situation. Une plateforme sera mise en ligne pour centraliser l'ensemble des informations qui vous seront utiles.  

  • Plusieurs arrêtés royaux de pouvoirs spéciaux sont en préparation. Ceux-ci permettraient d'adopter certaines mesures relatives à la tenue des assemblées générales pour les asbl. Sont envisagés comme possibilité, un éventuel report de l'AG ou la possibilité de tenir celle-ci parvidéo-conférence. Plus d'infos ici ou ici.

  • Les parents qui le peuvent et le souhaitent pourront ne pas réclamer le remboursement des inscriptions aux stages, mais conserver le droit à la réduction d'impôts dont ils peuvent normalement bénéficier pour des initiatives de loisirs (y compris les stages en matière de sport durant les vacances de printemps), et ce même si le camp ou le stage est annulé. L'idée est de pouvoir encourager une certaine solidarité avec les OJ. Bien entendu, rien n'interdit aux parents de réclamer le remboursement de l'inscription. Vous pouvez lire le communiqué de presse ici.

  • Certains reports de démarches administratives sont mis en place : 

  • Différents reports sont prévus dans la procédure de renouvellement d’agrément, mais la décision de la ministre sur les renouvellements devrait arriver au plus tard fin janvier 2021. Un effet rétroactif fera en sorte que cette reconnaissance prenne bien effet au 1er janvier 2021. 

  • Les pièces manquantes que réclamerait éventuellement l'administration dans le cadre de la procédure de renouvellement sont à rendre au plus tard pour le 1er mai (et non comme initialement le 1er avril). Cela ne s'applique pas aux comptes et renouvellements éventuels des CA et AG. 

  • Les comptes et renouvellements d’instances pourront être communiqués au Service Jeunesse pour le 31 juillet (et non le 30 juin comme prévu en année de renouvellement).

  • La décision du train 2 des Soutiens aux Projets Jeunes sera prise pour le 15 juin. La date de dépôt du train 3 est postposée au 30 juin (et non plus le 15/06).

  • Les documents pour les détachements pédagogiques sont à rendre pour le 15 juin (et non plus le 15 mai).

  • Le pré-encodage SICE pourrait (à confirmer) être réalisé pour le 31 mai (et non plus le 30 avril).

  • L'introduction de dossiers pour l'appel à projets éducation aux médias pourra se faire jusqu’au 5 mai et non plus le 5 avril. La décision de la Ministre interviendra pour le 24 juin (et non plus le 24 mai). Pour les appels à projets et label Evras, pas de report, les dossiers ayant déjà été rendus, la procédure suit son cours. Les notifications de décisions pour les demandes effectuées via la circulaire Infras arriveront fin avril (elles étaient prévues au 15 mars) 

  • Une modification du décret du 26 mars 2009 suspendra les nouvelles demandes d'agrément d'OJ en 2020 et 2021. Concrètement, cela signifie qu'à moins d'avoir effectué une demande de reconnaissance en 2018 et 2019 et ne pas avoir eu de reconnaissance par faute de moyens financiers disponibles, il n'y aura aucune OJ reconnue dans les deux années qui viennent.
Mise à jour du 26 mars 2020

La dernière circulaire de la Ministre de la Jeunesse Valérie Glatigny est disponible.

Toutes les Organisations de Jeunesse doivent rester fermées au public jusqu'au 19 avril. Concrètement, cela implique qu’aucun stage, animation ou rassemblement ne pourront être organisés.

Une réflexion sur une souplesse administrative est en cours et les décisions devraient arriver prochainement.

Enfin, le Fonds de soutien financier apportera son soutien au Secteur Jeunesse. Les mesures d'aide iront en priorité aux acteurs dont la viabilité est menacée.
Mise à jour du 24 mars 2020

Concernant les employeurs bénéficiant de travailleurs financés par l'un des fonds Maribel :

Les fonds Maribel se trouvant en pleine période des décomptes des dossiers de subsides 2019, ils continuent de travailler. Les décomptes ne seront pas compromis par cette situation toute particulière. Tous les moyens financiers actuels Maribel continuent à être versés comme lors d’une situation normale, même si les travailleurs sont exemptés de travailler ou font du télétravail (à l’exception des membres du personnel qui sont mis temporairement au chômage). En tant qu’employeur Maribel, les subsides du même nom sont donc garantis. Les différents gestionnaires de dossiers restent comme d’habitude, accessibles via téléphone et mail.
Mise à jour du 23 mars 2020

Vous trouverez ici les informations du Forem, notamment en matière de travailleurs APE.

Le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a annoncé une série de mesures dans le cadre de la crise liée au coronavirus.

Nous relayons ici une communication du Centre de crise national.

Propagez l’information, pas le virus !

Vous ne voulez pas propager le coronavirus ? Vous pouvez propager quelque chose de beaucoup plus positif : de l’information. Et pas n’importe laquelle : de l’information vérifiée et fiable. 

Quelques conseils…

Suivez les canaux officiels des autorités, en particulier le site Internet info-coronavirus.be et les pages Facebook et Twitter du SPF Santé Publique et du Centre de crise National.

Méfiez-vous des rumeurs et « fake news » ! Si l’auteur d’une publication vous semble difficile à identifier, ne prenez pas ses propos pour argent comptant. Confrontez-les aux informations qui se trouvent sur les canaux officiels ou dans les médias professionnels.

A vous, citoyens connectés : pensez à ceux qui le sont moins, les personnes âgées par exemple. Lorsque vous voyez une information qui peut les aider à s’organiser en cette période difficile, n’hésitez pas à leur en faire part.
Mise à jour du 19 mars 2020

Le Fonds 4S a fait le point sur ses activités suite à la crise du Covid-19, qui a un impact notamment sur le financement des formations.
Vous trouverez ici une FAQ reprenant les questions les plus fréquemment posées.

Comme toutes les réunions sectorielles, le comité Soutien aux Projets Jeunes pour le deuxième train annuel ne se réunira pas le 8 avril comme il était prévu.
Afin d’éviter tout risque de recours et de contentieux, la Direction du Service Jeunesse se prononce pour un report de la réunion du comité SPJ à une date ultérieure qui sera fixée dès que possible.
Toutefois, les membres du comité recevront l'ensemble des dossiers ce 25 mars 2020 et remettront les cotes pour le 8 avril 2020 au plus tard par e-mail.

Concernant les APE, l'Unipso a contacté la Ministre de l’Emploi afin de communiquer vers les employeurs et de prendre des mesures appropriées dans les prochains jours (mois) afin de gérer cette situation inédite.
Le courrier est à retrouver ici
Mise à jour du 18 mars 2020

Frédéric Daerden, ministre du Budget de la Fédération Wallonie-Bruxelles, a communiqué sur la création d’un fonds d’urgence pour soutenir les secteurs subissant d’importances pertes financières.

Nous resterons bien évidemment attentifs à ce dossier fin de défendre au mieux les intérêts de nos membres suite à la crise du COVID-19. 
Mise à jour du 17 mars 2020

L’arrêté du gouvernement précisant la suspension des activités pour les OJ a été publié au Moniteur belge.                                                                                                                                                       
Vous retrouverez les versions électroniques ici pour les OJ et ici pour les EDD.

La Fesoj a également communiqué sur les mesures à prendre notamment concernant le télétravail. 
N‘hésitez pas à contacter directement la Fesoj pour toutes informations liées à l’emploi. 
Mise à jour du 14 mars 2020

Vous trouverez ici la mise à jour par l'ONE des mesures prises pour lutter contre le coronavirus notamment concernant les activités extrascolaires et écoles de devoirs, suspendues jusqu'au 3 avril.
Mise à jour du 13 mars 2020

Suite au développement de l'épidémie de Covid-19 et aux recommandations du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, l'équipe de Jeunes & Libres continue d'assurer ses missions et services en télétravail.

L'équipe est disponible via les adresses e-mail respectives de chaque collaborateur, les numéros de téléphones mobiles et l'adresse info@jeunesetlibres.be .

La Ministre Valérie Glatigny a rencontré l‘ensemble des représentants du secteur ce vendredi afin de faire le point sur la situation. Nos membres ont été informés directement des détails de la situation.

Vous retrouverez ici les recommandations de la Ministre auprès des opérateurs sectoriels.
Mise à jour du 12 mars 2020

Le SPF Emploi a communiqué, notamment en matière de télétravail, de report de réunions et d'horaire flexible (ce qui permet un certain désengorgement des transports) avec les mesures de prévention et les conséquences sur le droit du travail. Cela renvoie à une certaine responsabilisation de chaque employeur.

Le lien est régulièrement mis à jour.

La COCOF a également communiqué sur le sujet notamment pour les bénéficiaires de vos activités. 
Mise à jour du 11 mars 2020
Le Service de la Jeunesse de la Fédération Wallonie-Bruxelles invite toutes les structures de jeunesse à se rendre régulièrement sur le site www.info-coronavirus.be afin d’être tenues au courant de l’évolution de la situation et de toutes les informations utiles.

Le Service de la Jeunesse rappelle et insiste sur les recommandations suivantes : 

  • Accorder prioritairement une vigilance accrue à la prévention et aux mesures d’hygiène et mettre à disposition des enfants et du personnel du savon (ou si possible un gel hydroalcoolique), mouchoirs en papier, poubelles fermées… ;
  • Eviter tout camp ou séjour dans les zones à risque jusqu’à nouvel ordre (voir site ci-dessus) ;
  • Avoir une vigilance accrue aux symptômes (toux, fièvre…) et en cas de doute, contacter le médecin par téléphone et suivre les consignes médicales (pour rappel, éviter de se rendre dans les salles d’attente du médecin généraliste ou à l’hôpital, sauf urgence) ;
  • Prendre les dispositions utiles pour pouvoir isoler un enfant, le cas échéant afin d’éviter une propagation du virus ;
  • Prendre contact avec le service de médecine du travail ;
  • En cas de contamination ou de suspicion de contamination, n’oubliez pas d’en avertir le Service de la Jeunesse de l’Administration (service.jeunesse@cfwb.be);
  • Adopter la prudence qui s’impose tout en préservant un climat serein de nature à favoriser l’épanouissement des enfants et des jeunes. Le Service de la Jeunesse (ou votre inspecteur/trice) reste à votre écoute en cas de besoin.

Author


Avatar